Revoir le droit.
Les réglementations en faveur de l’environnement ne sont pas contestées pour elles-mêmes mais surtout pour leur mise en application complexe, souvent incompréhensible et sans cohérence entre France/Europe/Monde… La France étant sans doute championne du monde pour la complexité des textes réglementaires, il y a à revoir.
A l’échelle mondiale, 7 000 normes ont été crées en 2024 par les divers organismes habilités, ce qui fait un peu peur... mais sans réglementation, pas d’eau potable, ni d’air respirable. Là encore la mondialisation doit être le point de mire pour revenir à des mesures plus simples, plus pédagogiques et mieux coordonnées, avec des sanctions dissuasives en cas de non respect. Tout cela sans obsession de règles surabondantes. Pour ne prendre qu’un exemple, celui de la surveillance de la qualité de l’air, il y a peu encore, il existait 12 plans relatifs au thème pollution et santé… Chacun de ces plans a sa justification, certes, mais on est bien là dans le travers de la multiplication des concertations, planifications à tout va et réunionnites qui vont avec… pour parfois ne rien décider ! Il conviendrait sans doute de regrouper tous ces plans au niveau national, décliné en plans régionaux, applicables dans le cadre d’une réglementation effectivement appliquée.
On ne va pas reprendre ici en détail la réglementation environnementale en France, ce qui serait totalement illusoire, mais seulement les grandes orientations à donner à une réforme du droit, à savoir :
- Simplifier l’État en réduisant les strates inutiles et en le recentrant sur ses missions régaliennes (sécurité, justice, éducation et santé).
- Restaurer la confiance et la cohésion nationale en garantissant l’autorité de l’État et la sécurité environnementale, en appliquant la loi à tous.
- Coordonner les mesures prises, au moins au niveau européen et en harmonie avec les réglementations internationales.
Il ne faut pas sombrer dans un régime totalitaire avec des restrictions fortes des libertés individuelles pour satisfaire à la transition écologique, mais le constat de certains faits outranciers amène à penser qu’il faut parfois sévir davantage. Quand on sait que l’usage de certains pesticides fait « exploser » le nombre de cancers, y compris chez les enfants, et que l’on continue à les utiliser, il faut considérer qu’il y a là un délit ! Ce délit doit être puni, en fonction d’un droit rénové et actualisé, que ce soit au niveau des usagers de ces produits, des fabricants ou des prescripteurs de la réglementation. Lorsque le délit va très loin, il devrait même pouvoir être considéré comme crime contre l’Humanité. Il est primordial de revoir le droit pour ce qui concerne les questions vitales en relation avec notre environnement.
Pour bien comprendre l’esprit d’une réglementation souple mais efficace, on peut se référer à ce qui se passe aux Pays-Bas en matière de signalisation routière où plusieurs villes ont renoncé à toute signalisation : plus de panneaux de voirie, ni marquages au sol, ni feux. Seules subsistent deux règles : 30 km/h et priorité à droite, d’où responsabilisation des conducteurs et sanctions en cas de manquement. Résultat : baisse impressionnante du nombre d’accidents !
A suivre…